Discussions générales et causeries sur tout ce qui touche à la photographie.
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Beate Rausch

Nos règles de conduite sur fotocommunity.fr

Chers membres de fotocommunity !

fotocommunity nous propose un espace approprié pour présenter nos photos. Les forums et le blog nous offrent également des plateformes de discussion qui nous permettent d’échanger sur notre passion commune : la photographie. Dans le but d’assurer et de maintenir une ambiance sereine marquée de respect et de reconnaissance mutuelle, nous avons rédigé un texte qui rappelle les règles de conduite importantes qui assurent des échanges fructueux. Nos administrateurs et modérateurs sont chargés d’assurer le respect de ces règles utiles pour toute la communauté. Ces personnes sont des utilisateurs choisis par les bureaux de fotocommunity qui leur a conféré des droits étendus. Ils ont - entre autres - la possibilité de reprendre, voire d’exclure les utilisateurs qui ne respectent pas ces règles de bonne conduite. Il va de soi que ces règles ne sont pas destinées à exercer un contrôle arbitraire sur les discussions mais de créer les conditions pour permettre des échanges fructueux et paisibles entre les membres.

1. Respect du droit d’auteur et des dispositions générales
Tout d’abord : Selon nos Conditions générales d’Utilisation (CGU) http://www.fotocommunity.fr/pc/pc/kontakt/agb et la présente charte de bonne conduite, le nom d’utilisateur, les titres des fils de discussion ainsi que l’image et le texte de profil doivent respecter le droit d’auteur ainsi que les dispositions qui interdisent les publications publicitaires, pornographiques, purement politiques, offensantes, racistes, démagogiques, injurieuses ou faisant l’apologie de la violence. Des liens vers de tels contenus sont prohibés de la même façon. Il est également interdit de se faire passer pour un membre de l’équipe des administrateurs et modérateurs.

2. Rédaction du titre d’un sujet de discussion et formulation des contributions
Chaque membre de fotocommunity a la possibilité de lire et de rédiger des sujets de discussion sur le forum ainsi que d’y participer par ses contributions.
    a. A cet égard, il est important de choisir un titre de sujet de discussion qui incite à un débat consistant pour ne pas être jugé comme sujet indésirable (spam). La liberté d’expression n’est pas illimitée. fotocommunity se réserve le droit de fermer des fils de discussion qui sont contraires aux règles définies pour le forum.

    b. Avant de créer un nouveau fil de discussion, veuillez vérifier s’il n’existe pas déjà un tel fil sur le forum. Pour cela, vous pouvez utiliser la fonction de recherche du forum. fotocommunity se réserve le droit de fusionner des fils faisant double emploi ou d’en fermer s’il existe plusieurs fils portant sur le même sujet.

    c. Formulez des titres univoques pour vos fils de discussion pour permettre une utilisation efficace da la fonction de recherche. Pour cette raison, il n’est pas souhaitable d’intégrer beaucoup de caractères spéciaux ou d’écrire tout le titre en majuscules. Dans ce cas, fotocommunity se réserve le droit de modifier les titres paraissant inappropriés.

    d. Pour assurer la lisibilité du forum et permettre une recherche facile par thèmes, il existe plusieurs catégories de forums correspondant à des thèmes généraux. Veillez à commencer une nouvelle discussion dans la catégorie du forum qui correspond au thème. Un fil de discussion sur « l’achat d’une nouvelle imprimante photo » ne doit pas être placé dans la catégorie « Photographie en général ». fotocommunity peut déplacer des fils qui ont été ouvert dans la mauvaise catégorie.

    e. Pour éviter des discordes qui reposent bien souvent sur des malentendus, nous vous prions de veiller sur une structure claire de votre texte ainsi qu’à l’orthographe et la grammaire lors de la rédaction de vos contributions pour le forum. De cette manière, les autres utilisateurs pourront plus facilement suivre votre raisonnement.

    f. Nous attendons de nos utilisateurs un style de discussion courtois. Les insultes ne sont pas une forme de critique. Il est interdit de poster des remarques vexantes ou insultantes qu’on regroupe sous le terme de propos inflammatoires (flaming en anglais), ainsi que des calomnies qui consistent à évoquer un nom dans un contexte péjoratif ou d’insérer des liens vers des images pour évoquer un contexte agressif.

    g. Nous vous prions également de citer les contributions des autres membres de façon judicieuse. Réduisez la longueur de la citation au contenu auquel vous souhaitez directement répondre. Il n’est par exemple pas nécessaire de citer en entier la contribution de celui qui a ouvert le fil si vous êtes le deuxième à déposer une réponse. fotocommunity se réserve le droit d’effacer ou d’adapter des citations étendues d’autres contributions.

    h. Préférez la qualité à la quantité : N’ouvrez pas trop de fils en peu de temps et vérifiez d’abord si un fil consacré au même sujet n’existe pas déjà ; pour cela, veuillez vous servir de la fonction de recherche du forum. Lorsque vous souhaitez aider d’autres membres, assurez-vous que votre réponse est exacte. Si vous n’êtes pas sûr de la réponse que vous pourriez donner, abstenez-vous d’intervenir.

    i. Sachez repérer les informations : Sur certains forums, il y a des fils prioritaires en tête du forum qui contiennent des informations jugées importantes par fotocommunity. Nous vous recommandons de lire ces fils en position prioritaire avant de créer un nouveau fil ou lorsque vous êtes nouveau sur le forum. Les fils en position prioritaire contiennent généralement les informations essentielles concernant la catégorie du forum et permettent ainsi de répondre à des questions éventuelles. fotocommunity se réserve le droit de fermer un fil lorsqu’un fil priorisé exhaustif existe concernant le même sujet.

    j. La fonction « signaler un message » : tous les jours, un grand nombre de contributions est publié sur fotocommunity. Si vous deviez découvrir une contribution qui enfreint les règles de bonne conduite (netiquette) sur le forum, vous pouvez la signaler par le bouton « signaler un message ». Les modérateurs du forum pourront alors s’en occuper assez rapidement. Abstenez-vous de citer la contribution irrespectueuse ou de discuter son contenu.

3. Relations entre membres et avec des personnes extérieures
    a. Si vous avez du mal avec les commentaires de certains utilisateurs sur le blog, le forum ou sous les images ou si vous trouvez que leur comportement est dérangeant ou blessant, vous pouvez en faire part au modérateur du forum. Pour cela, veuillez utiliser la fonction « signaler un message ». Il est cependant interdit d’attaquer cet utilisateur publiquement. fotocommunity se réserve le droit de faire taire les campagnes de diffamation dirigées contre un de nos utilisateurs ou des personnes extérieures qu’il s’agisse d’organisations, de personnes privées ou d’entreprises. Nous vous indiquons qu’il est possible d’ignorer un ou plusieurs utilisateurs sur fotocommunity à l’aide des réglages mis à votre disposition. Ces utilisateurs ne pourront alors plus formuler de commentaires sous vos images ou sur votre page de profil.

    b. Il est également interdit de publier des contributions pouvant nuire à des personnes, des institutions ou des entreprises et qui reposent sur des motivations politiques, économiques ou religieuses. Ceci vaut également pour les pétitions en faveur ou contre une cause ou un parti politique. Cette disposition sert à vous protéger vous-même ainsi que fotocommunity dans son ensemble.

    c. Les contributions qui ne sont - en toute évidence - qu’une provocation envers les participants d’une discussion ne sont pas autorisées ; tel est par exemple le cas lorsqu’une contribution ne fait que détourner la discussion d’un sujet.

    d. Ne déviez-pas du sujet ! Les contributions ainsi que les fils de discussion qui ne correspondent pas à la catégorie du forum seront déplacés ou supprimés par les modérateurs du forum.

    e. Surveillez votre ton de discussion. Les dérives verbales, les rouspétances ou les contributions qui ne servent qu’à se mettre en valeur, seront effacées. Veuillez toujours utiliser un ton neutre pour formuler vos critiques. Nous souhaitons que les utilisateurs formulent leurs critiques mais toujours sur un ton convenable. Il faut cependant être capable d’accepter des observations critiques si on participe aux discussions sur un forum.

    f. Les insultes, les propos dédaigneux et les attaques personnelles envers d’autres membres, des personnes extérieures, des entreprises ou d’autres tiers sont prohibés. Cela est contraire à nos règles de bonne conduite, à nos Conditions générales d’Utilisation http://www.fotocommunity.fr/pc/pc/kontakt/agb et à toute forme de relations civilisées. Ainsi nous interdisons des tournures telles que « C’est complètement stupide. », Comment peut-on être aussi con ? », « Arrête d’emmerder tout le monde. » ou « C’est du n’importe quoi ! » comme réaction à la contribution d’un autre utilisateur car elles constituent dans tous les cas une attaque personnelle et seront supprimées.
4. L’administration de la communauté
L’administration de la communauté est composée de modérateurs et administrateurs bénévoles ainsi que d’administrateurs salariés du siège. Comme modérateurs et administrateurs bénévoles, ces personnes consacrent leur temps libre à fotocommuity ; pour cette raison, les réponses à vos questions peuvent parfois mettre du temps. Vous ne devez pas montrer de signes d’impatience.
Si vous avez des critiques à formuler sur un membre de l’administration, vous devez vous adresser au support de fotocommunity.fr : http://www.fotocommunity.fr/Aide

5. Moyens pour faire respecter ces règles de bonne conduite
Afin de faire respecter ces règles de bonne conduite, fotocommunity dispose de différents moyens pouvant être utilisés. En font partie :
    a. Les rappels à l’ordre seront généralement prononcés pour des incidents mineurs, en particulier lorsqu’un utilisateur ne s’est encore jamais fait remarquer pour son comportement. Dans ce cas, il s’agit simplement d’une invitation à s’abstenir d’un tel comportement à l’avenir.

    b. Les mises en garde sont un rappel à l’ordre pour une situation grave. L’infraction à la règle commise sera inscrite dans le compte de l’utilisateur contrevenant ; fotocommunity peut ainsi avoir une vue d’ensemble de toutes les infractions à la règle commises par un utilisateur. Lorsqu’il y a trop de mises en gardes, cela conduit à l’exclusion de l’utilisateur.

    c. L’exclusion est le moyen ultime de raisonner un utilisateur qui ne respecte pas les règles de bonne conduite. Cet utilisateur perd alors partiellement ou totalement les droits liés à l’utilisation de fotocommunity. On peut faire la distinction entre une exclusion temporaire et une exclusion définitive et permanente.

    d. Une exclusion temporaire consiste à interdire à un utilisateur de participer par ses écrits au forum, et ceci pour une durée déterminée qui peut aller de quelques jours à plusieurs mois.

    e. Une exclusion définitive et permanente correspond à la suppression du compte d’utilisateur sur fotocommunity. Un utilisateur dont le compte a été supprimé ainsi se voit prononcer une interdiction de reprendre un compte sur fotocommunity. Cette mesure est prise dans des cas graves qui consistent dans des infractions répétées pour lesquelles l’utilisateur ne manifeste pas de volonté crédible de changer de comportement.

    f. fotocommunity se réserve en outre le droit d’avoir recours à la justice en cas d’actions illégales telles que l’incitation à la haine raciale ou l’appel à commettre des actes illégaux.

    g. Les administrateurs et modérateurs de fotocommunity ne modifient le contenu de contributions des utilisateurs que si elles contiennent des infractions aux règles de bonne conduite ou pour rétablir la lisibilité générale d’un texte (p. ex. en cas de citations détruites). Les suppressions de contributions contenant des insultes ou autres infractions sont marquées comme telles par le modérateur ou administrateur intervenant.
Dispositions finales et modifications
Ces règles ont été définies par fotocommunity GmbH en date du 1.10.2013 et leur entrée en vigueur est confirmée. Des critiques concernant ces règles sont à adresser à l’administration de fotocommunity en utilisant le support : http://www.fotocommunity.fr/Aide Ces règles peuvent être modifiées ou adaptées selon les nécessités de fonctionnement. Toutes adaptations se feront par écrit.
11.12.13, 15:47
Chers membres de fotocommunity !

fotocommunity nous propose un espace approprié pour présenter nos photos. Les forums et le blog nous offrent également des plateformes de discussion qui nous permettent d’échanger sur notre passion commune : la photographie. Dans le but d’assurer et de maintenir une ambiance sereine marquée de respect et de reconnaissance mutuelle, nous avons rédigé un texte qui rappelle les règles de conduite importantes qui assurent des échanges fructueux. Nos administrateurs et modérateurs sont chargés d’assurer le respect de ces règles utiles pour toute la communauté. Ces personnes sont des utilisateurs choisis par les bureaux de fotocommunity qui leur a conféré des droits étendus. Ils ont - entre autres - la possibilité de reprendre, voire d’exclure les utilisateurs qui ne respectent pas ces règles de bonne conduite. Il va de soi que ces règles ne sont pas destinées à exercer un contrôle arbitraire sur les discussions mais de créer les conditions pour permettre des échanges fructueux et paisibles entre les membres.

1. Respect du droit d’auteur et des dispositions générales
Tout d’abord : Selon nos Conditions générales d’Utilisation (CGU) http://www.fotocommunity.fr/pc/pc/kontakt/agb et la présente charte de bonne conduite, le nom d’utilisateur, les titres des fils de discussion ainsi que l’image et le texte de profil doivent respecter le droit d’auteur ainsi que les dispositions qui interdisent les publications publicitaires, pornographiques, purement politiques, offensantes, racistes, démagogiques, injurieuses ou faisant l’apologie de la violence. Des liens vers de tels contenus sont prohibés de la même façon. Il est également interdit de se faire passer pour un membre de l’équipe des administrateurs et modérateurs.

2. Rédaction du titre d’un sujet de discussion et formulation des contributions
Chaque membre de fotocommunity a la possibilité de lire et de rédiger des sujets de discussion sur le forum ainsi que d’y participer par ses contributions.
    a. A cet égard, il est important de choisir un titre de sujet de discussion qui incite à un débat consistant pour ne pas être jugé comme sujet indésirable (spam). La liberté d’expression n’est pas illimitée. fotocommunity se réserve le droit de fermer des fils de discussion qui sont contraires aux règles définies pour le forum.

    b. Avant de créer un nouveau fil de discussion, veuillez vérifier s’il n’existe pas déjà un tel fil sur le forum. Pour cela, vous pouvez utiliser la fonction de recherche du forum. fotocommunity se réserve le droit de fusionner des fils faisant double emploi ou d’en fermer s’il existe plusieurs fils portant sur le même sujet.

    c. Formulez des titres univoques pour vos fils de discussion pour permettre une utilisation efficace da la fonction de recherche. Pour cette raison, il n’est pas souhaitable d’intégrer beaucoup de caractères spéciaux ou d’écrire tout le titre en majuscules. Dans ce cas, fotocommunity se réserve le droit de modifier les titres paraissant inappropriés.

    d. Pour assurer la lisibilité du forum et permettre une recherche facile par thèmes, il existe plusieurs catégories de forums correspondant à des thèmes généraux. Veillez à commencer une nouvelle discussion dans la catégorie du forum qui correspond au thème. Un fil de discussion sur « l’achat d’une nouvelle imprimante photo » ne doit pas être placé dans la catégorie « Photographie en général ». fotocommunity peut déplacer des fils qui ont été ouvert dans la mauvaise catégorie.

    e. Pour éviter des discordes qui reposent bien souvent sur des malentendus, nous vous prions de veiller sur une structure claire de votre texte ainsi qu’à l’orthographe et la grammaire lors de la rédaction de vos contributions pour le forum. De cette manière, les autres utilisateurs pourront plus facilement suivre votre raisonnement.

    f. Nous attendons de nos utilisateurs un style de discussion courtois. Les insultes ne sont pas une forme de critique. Il est interdit de poster des remarques vexantes ou insultantes qu’on regroupe sous le terme de propos inflammatoires (flaming en anglais), ainsi que des calomnies qui consistent à évoquer un nom dans un contexte péjoratif ou d’insérer des liens vers des images pour évoquer un contexte agressif.

    g. Nous vous prions également de citer les contributions des autres membres de façon judicieuse. Réduisez la longueur de la citation au contenu auquel vous souhaitez directement répondre. Il n’est par exemple pas nécessaire de citer en entier la contribution de celui qui a ouvert le fil si vous êtes le deuxième à déposer une réponse. fotocommunity se réserve le droit d’effacer ou d’adapter des citations étendues d’autres contributions.

    h. Préférez la qualité à la quantité : N’ouvrez pas trop de fils en peu de temps et vérifiez d’abord si un fil consacré au même sujet n’existe pas déjà ; pour cela, veuillez vous servir de la fonction de recherche du forum. Lorsque vous souhaitez aider d’autres membres, assurez-vous que votre réponse est exacte. Si vous n’êtes pas sûr de la réponse que vous pourriez donner, abstenez-vous d’intervenir.

    i. Sachez repérer les informations : Sur certains forums, il y a des fils prioritaires en tête du forum qui contiennent des informations jugées importantes par fotocommunity. Nous vous recommandons de lire ces fils en position prioritaire avant de créer un nouveau fil ou lorsque vous êtes nouveau sur le forum. Les fils en position prioritaire contiennent généralement les informations essentielles concernant la catégorie du forum et permettent ainsi de répondre à des questions éventuelles. fotocommunity se réserve le droit de fermer un fil lorsqu’un fil priorisé exhaustif existe concernant le même sujet.

    j. La fonction « signaler un message » : tous les jours, un grand nombre de contributions est publié sur fotocommunity. Si vous deviez découvrir une contribution qui enfreint les règles de bonne conduite (netiquette) sur le forum, vous pouvez la signaler par le bouton « signaler un message ». Les modérateurs du forum pourront alors s’en occuper assez rapidement. Abstenez-vous de citer la contribution irrespectueuse ou de discuter son contenu.

3. Relations entre membres et avec des personnes extérieures
    a. Si vous avez du mal avec les commentaires de certains utilisateurs sur le blog, le forum ou sous les images ou si vous trouvez que leur comportement est dérangeant ou blessant, vous pouvez en faire part au modérateur du forum. Pour cela, veuillez utiliser la fonction « signaler un message ». Il est cependant interdit d’attaquer cet utilisateur publiquement. fotocommunity se réserve le droit de faire taire les campagnes de diffamation dirigées contre un de nos utilisateurs ou des personnes extérieures qu’il s’agisse d’organisations, de personnes privées ou d’entreprises. Nous vous indiquons qu’il est possible d’ignorer un ou plusieurs utilisateurs sur fotocommunity à l’aide des réglages mis à votre disposition. Ces utilisateurs ne pourront alors plus formuler de commentaires sous vos images ou sur votre page de profil.

    b. Il est également interdit de publier des contributions pouvant nuire à des personnes, des institutions ou des entreprises et qui reposent sur des motivations politiques, économiques ou religieuses. Ceci vaut également pour les pétitions en faveur ou contre une cause ou un parti politique. Cette disposition sert à vous protéger vous-même ainsi que fotocommunity dans son ensemble.

    c. Les contributions qui ne sont - en toute évidence - qu’une provocation envers les participants d’une discussion ne sont pas autorisées ; tel est par exemple le cas lorsqu’une contribution ne fait que détourner la discussion d’un sujet.

    d. Ne déviez-pas du sujet ! Les contributions ainsi que les fils de discussion qui ne correspondent pas à la catégorie du forum seront déplacés ou supprimés par les modérateurs du forum.

    e. Surveillez votre ton de discussion. Les dérives verbales, les rouspétances ou les contributions qui ne servent qu’à se mettre en valeur, seront effacées. Veuillez toujours utiliser un ton neutre pour formuler vos critiques. Nous souhaitons que les utilisateurs formulent leurs critiques mais toujours sur un ton convenable. Il faut cependant être capable d’accepter des observations critiques si on participe aux discussions sur un forum.

    f. Les insultes, les propos dédaigneux et les attaques personnelles envers d’autres membres, des personnes extérieures, des entreprises ou d’autres tiers sont prohibés. Cela est contraire à nos règles de bonne conduite, à nos Conditions générales d’Utilisation http://www.fotocommunity.fr/pc/pc/kontakt/agb et à toute forme de relations civilisées. Ainsi nous interdisons des tournures telles que « C’est complètement stupide. », Comment peut-on être aussi con ? », « Arrête d’emmerder tout le monde. » ou « C’est du n’importe quoi ! » comme réaction à la contribution d’un autre utilisateur car elles constituent dans tous les cas une attaque personnelle et seront supprimées.
4. L’administration de la communauté
L’administration de la communauté est composée de modérateurs et administrateurs bénévoles ainsi que d’administrateurs salariés du siège. Comme modérateurs et administrateurs bénévoles, ces personnes consacrent leur temps libre à fotocommuity ; pour cette raison, les réponses à vos questions peuvent parfois mettre du temps. Vous ne devez pas montrer de signes d’impatience.
Si vous avez des critiques à formuler sur un membre de l’administration, vous devez vous adresser au support de fotocommunity.fr : http://www.fotocommunity.fr/Aide

5. Moyens pour faire respecter ces règles de bonne conduite
Afin de faire respecter ces règles de bonne conduite, fotocommunity dispose de différents moyens pouvant être utilisés. En font partie :
    a. Les rappels à l’ordre seront généralement prononcés pour des incidents mineurs, en particulier lorsqu’un utilisateur ne s’est encore jamais fait remarquer pour son comportement. Dans ce cas, il s’agit simplement d’une invitation à s’abstenir d’un tel comportement à l’avenir.

    b. Les mises en garde sont un rappel à l’ordre pour une situation grave. L’infraction à la règle commise sera inscrite dans le compte de l’utilisateur contrevenant ; fotocommunity peut ainsi avoir une vue d’ensemble de toutes les infractions à la règle commises par un utilisateur. Lorsqu’il y a trop de mises en gardes, cela conduit à l’exclusion de l’utilisateur.

    c. L’exclusion est le moyen ultime de raisonner un utilisateur qui ne respecte pas les règles de bonne conduite. Cet utilisateur perd alors partiellement ou totalement les droits liés à l’utilisation de fotocommunity. On peut faire la distinction entre une exclusion temporaire et une exclusion définitive et permanente.

    d. Une exclusion temporaire consiste à interdire à un utilisateur de participer par ses écrits au forum, et ceci pour une durée déterminée qui peut aller de quelques jours à plusieurs mois.

    e. Une exclusion définitive et permanente correspond à la suppression du compte d’utilisateur sur fotocommunity. Un utilisateur dont le compte a été supprimé ainsi se voit prononcer une interdiction de reprendre un compte sur fotocommunity. Cette mesure est prise dans des cas graves qui consistent dans des infractions répétées pour lesquelles l’utilisateur ne manifeste pas de volonté crédible de changer de comportement.

    f. fotocommunity se réserve en outre le droit d’avoir recours à la justice en cas d’actions illégales telles que l’incitation à la haine raciale ou l’appel à commettre des actes illégaux.

    g. Les administrateurs et modérateurs de fotocommunity ne modifient le contenu de contributions des utilisateurs que si elles contiennent des infractions aux règles de bonne conduite ou pour rétablir la lisibilité générale d’un texte (p. ex. en cas de citations détruites). Les suppressions de contributions contenant des insultes ou autres infractions sont marquées comme telles par le modérateur ou administrateur intervenant.
Dispositions finales et modifications
Ces règles ont été définies par fotocommunity GmbH en date du 1.10.2013 et leur entrée en vigueur est confirmée. Des critiques concernant ces règles sont à adresser à l’administration de fotocommunity en utilisant le support : http://www.fotocommunity.fr/Aide Ces règles peuvent être modifiées ou adaptées selon les nécessités de fonctionnement. Toutes adaptations se feront par écrit.
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Discussion Dernière réponse Réponses / Clics
Ulmo LINQIL

Droit d'auteur et modèle

Suite à certains problème je peux désormais vous apportez une réponse sur une partie des droits d'auteurs et notamment la pratique avec un modèle :

Code de la propriété intellectuelle (visible par tous sur le site de Legifrance : http://www.legifrance.gouv.fr/home.jsp


Arctile 111-1 (soit le premier article du code) :

"L'auteur d'une oeuvre de l'esprit jouit sur cette oeuvre, du seul fait de sa création, d'un droit de propriété incorporelle exclusif et opposable à tous.

Ce droit comporte des attributs d'ordre intellectuel et moral ainsi que des attributs d'ordre patrimonial, qui sont déterminés par les livres Ier et III du présent code.

L'existence ou la conclusion d'un contrat de louage d'ouvrage ou de service par l'auteur d'une oeuvre de l'esprit n'emporte pas dérogation à la jouissance du droit reconnu par le premier alinéa, sous réserve des exceptions prévues par le présent code. Sous les mêmes réserves, il n'est pas non plus dérogé à la jouissance de ce même droit lorsque l'auteur de l'oeuvre de l'esprit est un agent de l'Etat, d'une collectivité territoriale, d'un établissement public à caractère administratif, d'une autorité administrative indépendante dotée de la personnalité morale ou de la Banque de France.

Les dispositions des articles L. 121-7-1 et L. 131-3-1 à L. 131-3-3 ne s'appliquent pas aux agents auteurs d'oeuvres dont la divulgation n'est soumise, en vertu de leur statut ou des règles qui régissent leurs fonctions, à aucun contrôle préalable de l'autorité hiérarchique."

L'auteur est donc propriétaire de son oeuvre à 100%

Article 112-1

"Les dispositions du présent code protègent les droits des auteurs sur toutes les oeuvres de l'esprit, quels qu'en soient le genre, la forme d'expression, le mérite ou la destination."

Article 112-2

"Sont considérés notamment comme oeuvres de l'esprit au sens du présent code :
[...]
9° Les oeuvres photographiques et celles réalisées à l'aide de techniques analogues à la photographie ;
[...]"

Article 121-2

"L'auteur a seul le droit de divulguer son oeuvre. Sous réserve des dispositions de l'article L. 132-24, il détermine le procédé de divulgation et fixe les conditions de celle-ci.

Après sa mort, le droit de divulgation de ses oeuvres posthumes est exercé leur vie durant par le ou les exécuteurs testamentaires désignés par l'auteur. A leur défaut, ou après leur décès, et sauf volonté contraire de l'auteur, ce droit est exercé dans l'ordre suivant : par les descendants, par le conjoint contre lequel n'existe pas un jugement passé en force de chose jugée de séparation de corps ou qui n'a pas contracté un nouveau mariage, par les héritiers autres que les descendants qui recueillent tout ou partie de la succession et par les légataires universels ou donataires de l'universalité des biens à venir.

Ce droit peut s'exercer même après l'expiration du droit exclusif d'exploitation déterminé à l'article L. 123-1."

Le modèle gardant son droit à l'image sur la photo.


Après discussion avec des juristes et photographes pro il apparait certains points :

Un photographe et un modèle se rencontre parpar exemple par l'intermédiaire de Fotocommunity. Ces deux personnes décident de faire une scéance de shooting ensemble sans rémunération ni de l'un ni de l'autre. Donc dans le cadre de la pratique amateur.
Après cette scéance le photographe a donne un support contenant les photographie faites lors de cette scéance.
Aucun contrat papier n'est fait.
Bilan des courses : par le fait que le photographe a donné au modèles les photos et par l'absence de contrat papier; IL Y A EU UN ACCORD TACITE ENTRE AMATEUR

Cette accord implique des droits et des devoirs au niveau des deux parties même s'il non pas été prononcé :
o Le photographe
- peut utiliser ces photos dans le cadre d'une activité non rémunératrice comme une exposition, un book, un site internet...
- doit mentionner clairement le nom du modèle pour toute publication de ces photos
- a abandonné son droit d'auteurs et donc de refus de publication pour une activité NON rémunératrice de la part du modèle
- n'a pas le droit d'utiliser l'image du modèle en dehors de ce ou ces photos notamment en faisant des photomontages

o Le modèle
- peut utiliser ces photos dans le cadre d'une activité non rémunératrice comme une exposition, un book, un site internet...
- doit mentionner clairement le nom du photographe pour toute publication de ces photos
- a abandonné son droit d'images et donc de refus de publication pour une activité NON rémunératrice de la part du photographe
- n'a pas le droit de modifer les photos ni de les recadrer car elles appartiennent au photographe

N'ayant pas fait de contrat mentionnant la durée de ces droits de l'un et de l'autre, ils sont donc à priori illimités.

Pour les deux parties, il est possible d'utiliser la photo dans le cadre d'une activité rémunératrices par la création d'un contrat signé par le photographe et le modèle. Attention l'argent ainsi récolté doit être déclaré!


Toute cette histoire vaut pour tout le monde et il est donc à savoir que si vous faites des photos avec un modèle, il vous faut faire un contrat qui mentionne au minimum :
- les conditions de publication et donc l'usage fait des photos
- la durée pendant laquelle ces clauses ont lieu d'être
- la signature des deux personnes ou plus soit du photographes et de son ou ses modèles.

Eventuellement on peut faire signer un contrat permettant l'exclusivité pour l'une ou l'autre des parties mais il y a une limite dans le temps que je ne connais pas.


PS : cela ne remet pas en cause les textes que j'ai cités plus haut car il y a eu accord même si tacite par la remise des photos.
S'il y avait eu refus de donner les photos par le photographe cela aurait été différent.

Toutes informations ici présentes le sont à titre informatif et n'engage en aucun cas Fotocommunity si elles venaient à s'avèrer inexactes.


J'espère que cela sera utile à tout le monde!
06.10.09, 13:33
Suite à certains problème je peux désormais vous apportez une réponse sur une partie des droits d'auteurs et notamment la pratique avec un modèle :

Code de la propriété intellectuelle (visible par tous sur le site de Legifrance : http://www.legifrance.gouv.fr/home.jsp


Arctile 111-1 (soit le premier article du code) :

"L'auteur d'une oeuvre de l'esprit jouit sur cette oeuvre, du seul fait de sa création, d'un droit de propriété incorporelle exclusif et opposable à tous.

Ce droit comporte des attributs d'ordre intellectuel et moral ainsi que des attributs d'ordre patrimonial, qui sont déterminés par les livres Ier et III du présent code.

L'existence ou la conclusion d'un contrat de louage d'ouvrage ou de service par l'auteur d'une oeuvre de l'esprit n'emporte pas dérogation à la jouissance du droit reconnu par le premier alinéa, sous réserve des exceptions prévues par le présent code. Sous les mêmes réserves, il n'est pas non plus dérogé à la jouissance de ce même droit lorsque l'auteur de l'oeuvre de l'esprit est un agent de l'Etat, d'une collectivité territoriale, d'un établissement public à caractère administratif, d'une autorité administrative indépendante dotée de la personnalité morale ou de la Banque de France.

Les dispositions des articles L. 121-7-1 et L. 131-3-1 à L. 131-3-3 ne s'appliquent pas aux agents auteurs d'oeuvres dont la divulgation n'est soumise, en vertu de leur statut ou des règles qui régissent leurs fonctions, à aucun contrôle préalable de l'autorité hiérarchique."

L'auteur est donc propriétaire de son oeuvre à 100%

Article 112-1

"Les dispositions du présent code protègent les droits des auteurs sur toutes les oeuvres de l'esprit, quels qu'en soient le genre, la forme d'expression, le mérite ou la destination."

Article 112-2

"Sont considérés notamment comme oeuvres de l'esprit au sens du présent code :
[...]
9° Les oeuvres photographiques et celles réalisées à l'aide de techniques analogues à la photographie ;
[...]"

Article 121-2

"L'auteur a seul le droit de divulguer son oeuvre. Sous réserve des dispositions de l'article L. 132-24, il détermine le procédé de divulgation et fixe les conditions de celle-ci.

Après sa mort, le droit de divulgation de ses oeuvres posthumes est exercé leur vie durant par le ou les exécuteurs testamentaires désignés par l'auteur. A leur défaut, ou après leur décès, et sauf volonté contraire de l'auteur, ce droit est exercé dans l'ordre suivant : par les descendants, par le conjoint contre lequel n'existe pas un jugement passé en force de chose jugée de séparation de corps ou qui n'a pas contracté un nouveau mariage, par les héritiers autres que les descendants qui recueillent tout ou partie de la succession et par les légataires universels ou donataires de l'universalité des biens à venir.

Ce droit peut s'exercer même après l'expiration du droit exclusif d'exploitation déterminé à l'article L. 123-1."

Le modèle gardant son droit à l'image sur la photo.


Après discussion avec des juristes et photographes pro il apparait certains points :

Un photographe et un modèle se rencontre parpar exemple par l'intermédiaire de Fotocommunity. Ces deux personnes décident de faire une scéance de shooting ensemble sans rémunération ni de l'un ni de l'autre. Donc dans le cadre de la pratique amateur.
Après cette scéance le photographe a donne un support contenant les photographie faites lors de cette scéance.
Aucun contrat papier n'est fait.
Bilan des courses : par le fait que le photographe a donné au modèles les photos et par l'absence de contrat papier; IL Y A EU UN ACCORD TACITE ENTRE AMATEUR

Cette accord implique des droits et des devoirs au niveau des deux parties même s'il non pas été prononcé :
o Le photographe
- peut utiliser ces photos dans le cadre d'une activité non rémunératrice comme une exposition, un book, un site internet...
- doit mentionner clairement le nom du modèle pour toute publication de ces photos
- a abandonné son droit d'auteurs et donc de refus de publication pour une activité NON rémunératrice de la part du modèle
- n'a pas le droit d'utiliser l'image du modèle en dehors de ce ou ces photos notamment en faisant des photomontages

o Le modèle
- peut utiliser ces photos dans le cadre d'une activité non rémunératrice comme une exposition, un book, un site internet...
- doit mentionner clairement le nom du photographe pour toute publication de ces photos
- a abandonné son droit d'images et donc de refus de publication pour une activité NON rémunératrice de la part du photographe
- n'a pas le droit de modifer les photos ni de les recadrer car elles appartiennent au photographe

N'ayant pas fait de contrat mentionnant la durée de ces droits de l'un et de l'autre, ils sont donc à priori illimités.

Pour les deux parties, il est possible d'utiliser la photo dans le cadre d'une activité rémunératrices par la création d'un contrat signé par le photographe et le modèle. Attention l'argent ainsi récolté doit être déclaré!


Toute cette histoire vaut pour tout le monde et il est donc à savoir que si vous faites des photos avec un modèle, il vous faut faire un contrat qui mentionne au minimum :
- les conditions de publication et donc l'usage fait des photos
- la durée pendant laquelle ces clauses ont lieu d'être
- la signature des deux personnes ou plus soit du photographes et de son ou ses modèles.

Eventuellement on peut faire signer un contrat permettant l'exclusivité pour l'une ou l'autre des parties mais il y a une limite dans le temps que je ne connais pas.


PS : cela ne remet pas en cause les textes que j'ai cités plus haut car il y a eu accord même si tacite par la remise des photos.
S'il y avait eu refus de donner les photos par le photographe cela aurait été différent.

Toutes informations ici présentes le sont à titre informatif et n'engage en aucun cas Fotocommunity si elles venaient à s'avèrer inexactes.


J'espère que cela sera utile à tout le monde!
197 Clics
Cedric Saissi

Suggestion pour le site

Jean-Louis Jamsin a écrit:

Citation:Bonjour,
Un autre commentaire qui peut à mon avis élevé le site.
-" je lis les commentaires et dans plus de 99% ils sont
élogieux".
Dans ce cas où est l'avantage de montrer ses photos.Que
pensez-vous de rédiger un commentaire dans le sens exact de la
critique. Chaque auteur est bien sûr libre de son choix mais
une critique bien argumentée permettrait à chacun d'évoluer.
Pour ma part rien n'est tout bon mais rien n'est tout mauvais ;
nous percevons tous les choses de manière différente et c'est
très bien ainsi mais pourquoi ne pas donner au autre notre
façon de percevoir...

Bonne réflexion


en parlant de commentaires,
n'y voyez aucune méchanceté de ma part, c'est juste une remarque constructive...
vous n'avez pas répondu à Fred au sujet de votre photo de "nu" dans la rubrique "personnes"

comme vous êtes un membre "free", vous n'avez pas accès aux nus...
si çà n'a pas changé, FC vous offre un mois gratuit pour mettre votre photo dans la bonne rubrique,Ulmo vous confirmera ou pas...
sinon la photo est pas mal à part un bout de pied coupé

bonne photos...
Arno.



Message edité (20-09-09 05:01)
181 Clics
SaidR

Comment rédiger un bon commentaire ?

bonjour Said
je commente la photo par ressenti de l'instant en fonction de mon humeur, je peut être joyeux ou en colère
l'heure à laquelle je commente, selon la fatigue, on n'écrit pas de la même manière
la personne qui est l'auteur, car selon les personne on ne pas avoir le même discourt un débutant ou un semi pro...

je n'aurai pas la même façon de commenter si c'est Naej qui déconne tout le temps avec humour ou si c'est une femme distinguée comme Elmaive par exemple

attention Naej je ne dis pas que tu n'es pas distingué hein
quand le sujet de la photo est sérieux ou quelle est très très belle, c'est souvent différent...

pour certains on parle technique car ils sont demandeurs, ou la photo mérite une amélioration, d'autres, on déconne à plain tube car l'humour fait du bien

il n' y a pas un commentaire mais des commentaires
et en plus, selon la nationalité de l'auteur, les cultures sont différentes et les exigences de qualité aussi

les espagnols sont peu exigent à la différence des allmemands

et je ne réfléchi pas à ce que je vais dire, çà sort tout seul

donc à mon avis ton topic ne sert à rien ou alors en changeant le titre

c'est comme dire "comment faire une belle photo"...

je verrai plus comme titre comment commentez vous
ou
il y t-il plusieurs façon de commenter

aaah la langue française est si compliquée dans ses nuances...

mais ne te pose pas trop de questions Said

écoute ton coeur
bonne soirée
Arno.
278 Clics
images61

mayday

b'solument...........
18.09.09, 17:36
b'solument...........
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